télétravail des frontaliers Suisse France

télétravail des frontaliers Suisse France

TELETRAVAIL DES FRONTALIERS Cette image que vous ne verrez peut-être plus … à moins que Le communiqué de Bercy a été repris de nombreuses fois depuis sa parution, dans un élan d’optimisme. Mais que cache-t-il vraiment ? Ce que dit le communiqué de Bercy : Berne...

Contentieux De Ruyter – IX

 CONTENTIEUX DE RUYTER – Ep. 9 – L’ascension de RuyterFin de l’assujettissement à fonds perdus aux cotisations sociales en France  Les arrêts issus de la jurisprudence De Ruyter s’appliquent désormais, comme nous le soutenons devant les tribunaux...

Véhicule des dirigeants et douanes

Dirigeants d’entreprises frontaliers & véhicules  Evolution de l’utilisation du véhicule par les dirigeants frontaliers ! Cette situation présentait cependant un paradoxe important compte tenu du statut social Suisse des dirigeants de sociétés commerciales. En...

Contentieux des prélèvements sociaux

CONTENTIEUX DES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX …tout est il vraiment totalement terminé, vers un réveil de la Force ? Le contentieux des prélèvements sociaux, souvent désigné par le terme contentieux « De Ruyter », connait de nombreux rebondissements.A plusieurs reprises le...