par Nadege | Jan 27, 2023 | Uncategorized
☀ Fin de retraite exonérée (et ensoleillée) pour les pensionnés de l’ONU en Espagne ☀ Depuis 2019, cette décision était pressentie De nombreux anciens fonctionnaires de l’ONU et ses institutions spécialisées se sont installés à la retraite en Espagne,...
par Nadege | Jan 6, 2023 | Uncategorized
TELETRAVAIL DES FRONTALIERS Cette image que vous ne verrez peut-être plus … à moins que Le communiqué de Bercy a été repris de nombreuses fois depuis sa parution, dans un élan d’optimisme. Mais que cache-t-il vraiment ? Ce que dit le communiqué de Bercy : Berne...
par SuperAdmin2 | Nov 16, 2022 | Uncategorized
RÉFORME 2022 Rectification de l’impôt à la source (DRIS) ou Taxation Ordinaire Ultérieure (TOU) Cliquez ici pour connaitre les démarches à effectuer...
par SuperAdmin2 | Nov 16, 2022 | Uncategorized
CONTENTIEUX DE RUYTER – Ep. 9 – L’ascension de RuyterFin de l’assujettissement à fonds perdus aux cotisations sociales en France Les arrêts issus de la jurisprudence De Ruyter s’appliquent désormais, comme nous le soutenons devant les tribunaux...
par SuperAdmin2 | Nov 16, 2022 | Uncategorized
Dirigeants d’entreprises frontaliers & véhicules Evolution de l’utilisation du véhicule par les dirigeants frontaliers ! Cette situation présentait cependant un paradoxe important compte tenu du statut social Suisse des dirigeants de sociétés commerciales. En...
par SuperAdmin2 | Nov 16, 2021 | Uncategorized
CONTENTIEUX DES PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX …tout est il vraiment totalement terminé, vers un réveil de la Force ? Le contentieux des prélèvements sociaux, souvent désigné par le terme contentieux « De Ruyter », connait de nombreux rebondissements.A plusieurs reprises le...
